Notices
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588 résultat(s)
9 février 1752
ordonnance en vue du Carême
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21 février 1784
Arrêt de la cour de parlement pour les bouchers
- Classement
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22/07/1789 à 03/10/1791
Registre des délibérations 1789 à 1791
- Classement
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17/04/1791 à 5/02/1793
Registre des délibérations 1791 à 1793
- Classement
- Au fil des écrits > Registres de délibérations
06/11/1791 à 26 nivose an 4
Registre des délibérations 1791 à 1796
- Classement
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4/02/1793 11 Nivose an 7
Registre des délibérations 1793 à 1798
- Classement
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1 pluviose an 4 – 30 ventose an 5
Registre des délibérations 1796 à 1797
- Classement
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6 germinal an 5- 19 vendémiaire an 7
Registre des délibérations 1797 à 1798
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22 vendémiaire an 7 – 3 floréal an 8
Registre des délibérations 1798 à 1800
- Classement
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6 floréal an 8 – 20 germinal an 11
Registre des délibérations 1800 à 1803
- Classement
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